MENTIONS LEGALES

 

Edition, conception du site

Comité des Fêtes d'Estang

Mairie, 2 place Roger Bon

32240 ESTANG

France

Coordonnées : 06 09 16 73 86

​Responsable légal : Pascal NICOLAS (Président de l'association)

Responsable de publication : Marie-Pierre PEFAU

Le Comité des Fêtes d'Estang est seul propriétaire du dit site internet (www.cdfestang.fr)

Hébergement

Le site du Comité des fêtes est hébergé par Webador

Webador
Torenallee 20
5617BC Eindhoven
Pays-Bas

Contact : Veuillez cliquer ici. 

​Confidentialité et cookies

Le site utilise les cookies indispensables au bon fonctionnement.

Pour en savoir plus sur les cookies, cliquez ici

​Responsabilité

Le Comité des Fêtes n'est en aucun cas responsable des paramètres de confidentialité et cookies, de la mise à jour et de la fiabilité des informations figurants sur d'autres sites que le sien, dont le lien hypertexte figurerait sur ce site. 

Le Comité des Fêtes d'Estang, propriétaire du site www.cdfestang.fr  ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. 

Le Comité des Fêtes d'Estang décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur  www.cdfestang.fr  .

Le Comité des Fêtes d'Estang s’engage à sécuriser au mieux le site www.cdfestang.fr cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

​Propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Comité des Fêtes d'Estang, propriétaire de www.cdfestang.fr.

Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

​Contenu et informations

Le site du Comité des Fêtes d'Estang met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l'état, quelle que soit leur origine. La responsabilité du Comité des Fêtes d'Estang ne saurait être engagée en raison de l'inexactitude, des erreurs ou de l'omission des informations diffusées sur son site.

Les images, photos sont la propriété du Comités des fêtes d'Estang ou libres de droits.

Protection des données personnelles

Le Comité des fêtes d'Estang ne collecte pas de données personnelles.